Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAT-PUB
Numéro de dépôt :
1382544
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1996
Présentation de la marque CHAT-PUB
Déposée le 28 novembre 1986 par LE BRETON DE MONTRY Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAT-PUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAT-PUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT-PUB est expirée depuis le 28 novembre 1996.
LE BRETON DE MONTRY Annie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19